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Cimetière - Entretien des concessions

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De vocation, le cimetière se veut un lieu de recueillement pour les familles. Dans les faits, il est trop souvent oublié. Pourtant, si les concessions acquises donnent des droits au titulaire –par exemple celui de déterminer quelles personnes seront inhumées dans sa concession- elles donnent aussi des devoirs parmi lesquels LE MAINTIEN EN BON ÉTAT DU BIEN.

Le titulaire doit procéder à l’entretien du terrain concédé et le garder en état de propreté. Entendons par-là, à minima, que la concession doit être exempte de plantes parasites (ronces, etc.), d’herbes et d’arbustes. Le monument funéraire, s’il existe, ne doit présenter aucun danger.

Il est à noter que le Maire peut prescrire la réparation ou la démolition d’un monument funéraire dès lors qu’il menace ruine. (Loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire ). Un abandon constaté peut conduire, après procédure réglementaire, à la reprise de la concession.